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Marques déposées par la société DU CHATEL DELACOUR
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CHATEAU DE LA COUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA COUR
DU CHATEL DELACOUR, EARL

Numéro de dépôt :
95590856
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2025

Présentation de la marque CHATEAU DE LA COUR

Déposée le 28 septembre 1995 par la société DU CHATEL DELACOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société DU CHATEL DELACOUR domicilié(e) 4 ROUCHONNE - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 650 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DU CHATEL DELACOUR domicilié(e) 4 ROUCHONNE - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU DE LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA COUR arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

DU CHATEL DELACOUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROUCHONNE , LE JOYAU DE LA COUR


DU CHATEL DELACOUR, EARL - 4 ROUCHONNE - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 399650753


DU CHATEL DELACOUR - 4 ROUCHONNE - 33330 - VIGNONET - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288069 - Publication au BOPI 2005-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591566 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Provenant de l'exploitation exactemment dénommée : Chateau de la Cour