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Marques déposées par la société DU CHATEL DELACOUR EARL
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CLOS DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
DU CHATEL DELACOUR EARL

Numéro de dépôt :
96630513
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/06/2016

Présentation de la marque CLOS DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 3 juin 1996 par la société DU CHATEL DELACOUR EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée »

Le déposant est la société DU CHATEL DELACOUR EARL domicilié(e) 4 ROUCHONNE,33330 VIGNONET (dossier no 2315899) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 650 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DU CHATEL DELACOUR domicilié(e) 4 ROUCHONNE,33330 VIGNONET (dossier no 2315899) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 3 juin 2016.

DU CHATEL DELACOUR EARL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES TEMPLIERS Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée


DU CHATEL DELACOUR EARL - 4 ROUCHONNE,33330 VIGNONET (dossier no 2315899) - 33330 - France - SIREN 399650753


EARL DU CHATEL DELACOUR - 4 ROUCHONNE,33330 VIGNONET (dossier no 2315899) - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 26 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412745 - Publication au BOPI 2005-05-26

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315899 - Publication au BOPI 2006-05-30

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DES TEMPLIERS"