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Marques déposées par DU CHATEAUTODO
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PROVENCE TOUT SIMPLEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE TOUT SIMPLEMENT
SCEA DU CHATEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
4341567
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2027
PROVENCE TOUT SIMPLEMENT de DU CHATEAU

Présentation de la marque PROVENCE TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 28 février 2017 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVENCE TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC, CHATEAU RASQUE - 83460 - TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 340 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU, Mme COURTOIS SOPHIE domicilié(e) CHATEAU RASQUE, 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

La marque PROVENCE TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE TOUT SIMPLEMENT arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , DOMAINE DE SAINT PONS , CHATEAU RASQUE , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU, SCEA - 2897 ROUTE DE FLAYOSC, CHATEAU RASQUE - 83460 - TARADEAU - France - SIREN 328340153


SCEA DU CHATEAU, Mme COURTOIS SOPHIE - CHATEAU RASQUE, 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée « Coteaux d'Aix-en-Provence », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Provence » ou « Les Baux de Provence » ou de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence ».