Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE
SCEA DU CHATEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
4342050
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
HERITAGE de DU CHATEAU

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC, CHATEAU RASQUE - 83460 - TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 340 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU, Mme. SOPHIE COURTOIS, CHATEAU RASQUE domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , DOMAINE DE SAINT PONS , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , CHATEAU RASQUE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU, SCEA - 2897 ROUTE DE FLAYOSC, CHATEAU RASQUE - 83460 - TARADEAU - France - SIREN 328340153


SCEA DU CHATEAU, Mme. SOPHIE COURTOIS, CHATEAU RASQUE - 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.