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Marques déposées par DU CHATEAUTODO
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DOMAINE DE SAINT-PONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-PONS
SCEA DU CHATEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
3903245
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DOMAINE DE SAINT-PONS de DU CHATEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-PONS

Déposée le 8 mars 2012 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE SAINT-PONS »

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 340 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU, Mme. SOPHIE COURTOIS domicilié(e) ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , DOMAINE DE SAINT PONS , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , CHATEAU RASQUE , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU, SCEA - ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France - SIREN 328340153


SCEA DU CHATEAU, Mme. SOPHIE COURTOIS - ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet total n°589407 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Vins.