Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU RASQUE
SCEA DU CHATEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
4155503
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2025
CHATEAU RASQUE de DU CHATEAU

Présentation de la marque CHATEAU RASQUE

Déposée le 9 février 2015 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU RASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 340 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU, Mme COURTOIS BIANCONE SOPHIE domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

La marque CHATEAU RASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RASQUE arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , DOMAINE DE SAINT PONS , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU, SCEA - 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France - SIREN 328340153


SCEA DU CHATEAU, Mme COURTOIS BIANCONE SOPHIE - 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.