Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE VIEUX CLOITRE
SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, SCEA

Numéro de dépôt :
4202847
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2025
CHATEAU LE VIEUX CLOITRE de DU CHATEAU VIEUX MAILLET

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX CLOITRE

Déposée le 11 août 2015 par DU CHATEAU VIEUX MAILLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE VIEUX CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est DU CHATEAU VIEUX MAILLETTODO domicilié(e) 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 464 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, M. LAVIALE Hervé domicilié(e) 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France.

La marque CHATEAU LE VIEUX CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX CLOITRE arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

DU CHATEAU VIEUX MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FEUILLERAIE


SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, SCEA - 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France - SIREN 440464147


SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, M. LAVIALE Hervé - 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée.