Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA FEUILLERAIE
SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, SCEA

Numéro de dépôt :
4202852
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2025
CHATEAU LA FEUILLERAIE de DU CHATEAU VIEUX MAILLET

Présentation de la marque CHATEAU LA FEUILLERAIE

Déposée le 11 août 2015 par DU CHATEAU VIEUX MAILLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LA FEUILLERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est DU CHATEAU VIEUX MAILLETTODO domicilié(e) 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 464 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, M. LAVIALE Hervé domicilié(e) 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France.

La marque CHATEAU LA FEUILLERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FEUILLERAIE arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

DU CHATEAU VIEUX MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE VIEUX CLOITRE


SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, SCEA - 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France - SIREN 440464147


SCEA DU CHATEAU VIEUX MAILLET, M. LAVIALE Hervé - 16 Chemin de Maillet - 33500 - POMEROL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée.