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Marques déposées par du Chateau RoquevieilleTODO
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Les Terrasses de Palatin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terrasses de Palatin
SCEA du Chateau Roquevieille, SCEA

Numéro de dépôt :
4363213
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
Les Terrasses de Palatin de du Chateau Roquevieille

Présentation de la marque Les Terrasses de Palatin

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par du Chateau RoquevieilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terrasses de Palatin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est du Chateau RoquevieilleTODO domicilié(e) 3 Roquevieille - 33350 - Saint-Philippe d'Aiguilhe - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 583 709 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Guibert domicilié(e) 3 Roquevieille - 33350 - Saint-Philippe d'Aiguilhe - France.

La marque Les Terrasses de Palatin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses de Palatin arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.


SCEA du Chateau Roquevieille, SCEA - 3 Roquevieille - 33350 - Saint-Philippe d'Aiguilhe - France - SIREN 41358370900014


M. Thomas Guibert - 3 Roquevieille - 33350 - Saint-Philippe d'Aiguilhe - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vins d'appellation d'origine protégée.