Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Insolent De LAVILLE
SCEA Du Château LAVILLE

Numéro de dépôt :
3459349
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/10/2016
L\'Insolent De LAVILLE de Du Château LAVILLE

Présentation de la marque L'Insolent De LAVILLE

Déposée le 27 octobre 2006 par Du Château LAVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'Insolent De LAVILLE »

Le déposant est Du Château LAVILLETODO domicilié(e) 24 Route De Montussan,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Du Château LAVILLE Mr Hervé FAYE domicilié(e) 24 Route De Montussan,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Insolent De LAVILLE est expirée depuis le 27 octobre 2016.

Du Château LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE , LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE


SCEA Du Château LAVILLE - 24 Route De Montussan,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


SCEA Du Château LAVILLE Mr Hervé FAYE - 24 Route De Montussan,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Vin d'appellation d'Origine Controlée.