Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE
SCEA du CHATEAU LAVILLE

Numéro de dépôt :
3144963
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2012
CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE de du CHATEAU LAVILLE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE

Déposée le 1 février 2002 par du CHATEAU LAVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est du CHATEAU LAVILLETODO domicilié(e) Route de Laville,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du CHATEAU LAVILLE Monsieur Alain FAYE domicilié(e) Route de Laville,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

La marque CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE est expirée depuis le 1 février 2012.

du CHATEAU LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'Insolent De LAVILLE , LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE


SCEA du CHATEAU LAVILLE - Route de Laville,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


SCEA du CHATEAU LAVILLE Monsieur Alain FAYE - Route de Laville,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château pierre plantée