Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX CARDINAL
Scea du Château Laurenceau
Bayard

Numéro de dépôt :
3278188
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/03/2014
CHATEAU LA CROIX CARDINAL de du Château Laurenceau

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL

Déposée le 8 mars 2004 par du Château LaurenceauTODO et Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Les déposants sont du Château LaurenceauTODO - France et Bayard domicilié(e) 33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline LAMPRE domicilié(e) 30 Avenue de la garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL est expirée depuis le 8 mars 2014.


Scea du Château Laurenceau - France

Bayard - 33570 MONTAGNE - 33570 - France


Maître Caroline LAMPRE - 30 Avenue de la garonne,33440 ST LOUIS DE MONTFERRAND - 33440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560118 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 2 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591424 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Vins d'appellation contrôlée issus de l'exploitation exactement denommée “ Château la Croix Cardinal. ”