CHATEAU LA CROIX CARDINAL
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL
Déposée le 8 mars 2004 par du Château LaurenceauTODO et Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA CROIX CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX CARDINAL est expirée depuis le 8 mars 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560118 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 2 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591424 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02