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Marques déposées par DU CHATEAU LA COSTETODO
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LES PENTES DOUCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PENTES DOUCES
SCEA DU CHATEAU LA COSTE, SCEA

Numéro de dépôt :
4280813
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
LES PENTES DOUCES de DU CHATEAU LA COSTE

Présentation de la marque LES PENTES DOUCES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par DU CHATEAU LA COSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PENTES DOUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est DU CHATEAU LA COSTETODO domicilié(e) CD 14, CHATEAU LA COSTE - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 480 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PENTES DOUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PENTES DOUCES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

DU CHATEAU LA COSTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COSTE , ROSE D'UNE NUIT DU CHATEAU LA COSTE , LA COSTE


SCEA DU CHATEAU LA COSTE, SCEA - CD 14, CHATEAU LA COSTE - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France - SIREN 408480952


SCP BBLM, Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Vente en gros et au détail de vins.