Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMBES DE LACLOTTE
SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE

Numéro de dépôt :
3156216
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/03/2012
LES COMBES DE LACLOTTE de DU CHATEAU LA CLOTTE

Présentation de la marque LES COMBES DE LACLOTTE

Déposée le 11 mars 2002 par DU CHATEAU LA CLOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES COMBES DE LACLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est DU CHATEAU LA CLOTTETODO domicilié(e) 33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 302 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE domicilié(e) 33330 SAINT EMILION - France.

La marque LES COMBES DE LACLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBES DE LACLOTTE est expirée depuis le 11 mars 2012.

DU CHATEAU LA CLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CLOTTE , le rosé de Laclotte , CLAIRET DE BIGUEY , CLOS BERGAT BOSSON , CLAIRET DE LACLOTTE


SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE - 33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 353302268


SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE - 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

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