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Marques déposées par DU CHATEAU LA CLOTTETODO
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CLOS BERGAT BOSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BERGAT BOSSON
S.C.E.A. DU CHATEAU LA CLOTTE

Numéro de dépôt :
93470681
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque CLOS BERGAT BOSSON

Déposée le 27 mai 1993 par DU CHATEAU LA CLOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS BERGAT BOSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est DU CHATEAU LA CLOTTETODO domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle MOULIERAC Nelly - France.

La marque CLOS BERGAT BOSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BERGAT BOSSON est expirée depuis le 27 mai 2003.

DU CHATEAU LA CLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES COMBES DE LACLOTTE , CHATEAU LA CLOTTE , le rosé de Laclotte , CLAIRET DE BIGUEY , CLAIRET DE LACLOTTE


S.C.E.A. DU CHATEAU LA CLOTTE - 33330 ST EMILION - France


Melle MOULIERAC Nelly - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS BERGAT BOSSON"