Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CLOTTE
SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1523515
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/02/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA CLOTTE

Déposée le 28 février 1989 par la société DU CHATEAU LA CLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DU CHATEAU LA CLOTTE domicilié(e) CHATEAU LA CLOTTE - 33330 - SAINT-EMILIONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 302 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU LA CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CLOTTE arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

DU CHATEAU LA CLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LES COMBES DE LACLOTTE , le rosé de Laclotte , CLAIRET DE BIGUEY , CLOS BERGAT BOSSON , CLAIRET DE LACLOTTE


SCEA DU CHATEAU LA CLOTTE, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU LA CLOTTE - 33330 - SAINT-EMILIONT - France - SIREN 353302268


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394173 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2136541 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704146 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA CLOTTE