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Marques déposées par du Château la ChapelleTODO
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CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE
SCEA du Château la Chapelle

Numéro de dépôt :
3151251
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/02/2012
CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE de du Château la Chapelle

Présentation de la marque CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE

Déposée le 18 février 2002 par du Château la ChapelleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est du Château la ChapelleTODO domicilié(e) Berlière,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Château la Chapelle domicilié(e) Berlière,33570 MONTAGNE - 33570 - France.

La marque CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DAVIAUD LA CHAPELLE est expirée depuis le 18 février 2012.


SCEA du Château la Chapelle - Berlière,33570 MONTAGNE - 33570 - France


SCEA du Château la Chapelle - Berlière,33570 MONTAGNE - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631052 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHÂTEAU DAVIAUD LA CHAPELLE".