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Marques déposées par du Château L'EnclosTODO
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LA RESERVE D'HADRIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RESERVE D'HADRIEN
SCEA du Château L'Enclos

Numéro de dépôt :
3087267
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque LA RESERVE D'HADRIEN

Déposée le 7 mars 2001 par du Château L'EnclosTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RESERVE D'HADRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est du Château L'EnclosTODO domicilié(e) "L'Enclos", 20 rue du Grand Moulinet, 33500 POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 844 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Chau L'Enclos - France.

La marque LA RESERVE D'HADRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RESERVE D'HADRIEN est expirée depuis le 7 mars 2011.


SCEA du Château L'Enclos - "L'Enclos", 20 rue du Grand Moulinet, 33500 POMEROL - France - SIREN 384844452


SCEA du Chau L'Enclos - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468635 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins de qualité produits dans une région déterminée. Vins nouveaux de qualité. Vins nouveaux de qualité produits dans une région déterminée.