Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FLEURON DU PRAT
SCEA du Château HAUTE-NAUVE

Numéro de dépôt :
3709012
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2020
LE FLEURON DU PRAT de du Château HAUTE-NAUVE

Présentation de la marque LE FLEURON DU PRAT

Déposée le 1 février 2010 par du Château HAUTE-NAUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE FLEURON DU PRAT »

Le déposant est du Château HAUTE-NAUVETODO domicilié(e) LD : “ Haute-Nauve ” - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 558 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Anne REYNIER, CHÂTEAU HAUTE-NAUVE domicilié(e) Lieu-dit Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLEURON DU PRAT est expirée depuis le 1 février 2020.


SCEA du Château HAUTE-NAUVE - LD : “ Haute-Nauve ” - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France - SIREN 327558607


Mme Marie-Anne REYNIER, CHÂTEAU HAUTE-NAUVE - Lieu-dit Haute-Nauve - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Vin d'appelation d'origine.