Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU FRANC MAYNE
SCEA DU CHATEAU FRANC MAYNE, SCEA

Numéro de dépôt :
4213156
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2025
CHÂTEAU FRANC MAYNE de DU CHATEAU FRANC MAYNE

Présentation de la marque CHÂTEAU FRANC MAYNE

Déposée le 28 septembre 2015 par DU CHATEAU FRANC MAYNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU FRANC MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est DU CHATEAU FRANC MAYNETODO domicilié(e) 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 178 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU FRANC MAYNE, M. LAVIALE Hervé domicilié(e) 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHÂTEAU FRANC MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU FRANC MAYNE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

DU CHATEAU FRANC MAYNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CÈDRES de FRANC MAYNE


SCEA DU CHATEAU FRANC MAYNE, SCEA - 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 330178617


SCEA DU CHATEAU FRANC MAYNE, M. LAVIALE Hervé - 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Saint Emilion ”.