Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GRAND BOS
SCEA du château du Grand Bos société civile

Numéro de dépôt :
93490225
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2013

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND BOS

Déposée le 26 octobre 1993 par la société du château du Grand Bos société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société du château du Grand Bos société civile domicilié(e) Lieu-dit,33640 CASTRES-GIRONDE (dossier no 2260759) - 33640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A du château du Grand Bos domicilié(e) 33640 CASTRES-GIRONDE (dossier no 2260759) - France.

La marque CHATEAU DU GRAND BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU GRAND BOS est expirée depuis le 26 octobre 2013.


SCEA du château du Grand Bos société civile - Lieu-dit,33640 CASTRES-GIRONDE (dossier no 2260759) - 33640 - France - SIREN 383023587


S.C.E.A du château du Grand Bos - 33640 CASTRES-GIRONDE (dossier no 2260759) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260759 - Publication au BOPI 2004-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU GRAND BOS