Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUSSES DE NIZAS
S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Numéro de dépôt :
3219560
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013
CAUSSES DE NIZAS de DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS

Présentation de la marque CAUSSES DE NIZAS

Déposée le 2 avril 2003 par DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAUSSES DE NIZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZASTODO domicilié(e) Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 341 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Henrietta GOELET SCEA DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS domicilié(e) Rue Principale, Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France.

La marque CAUSSES DE NIZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUSSES DE NIZAS est expirée depuis le 2 avril 2013.

DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS a également déposé les autres marques suivantes : MAS SALLELES , DOMAINE DE NIZAS


S.C.E.A. DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France - SIREN 421341397


Madame Henrietta GOELET SCEA DU CHATEAU DE SALLELES ET NIZAS - Rue Principale, Hameau de Salleles,34720 CAUX - 34720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux de vie). Provenant de l'exploitation dénommée “ Château de Salleles et Nizas ” ; eau de vie d'appellation d'origine.