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Marques déposées par du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 GTODO
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CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE
SCEA du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 G

Numéro de dépôt :
3245675
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE de du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 G

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE

Déposée le 8 septembre 2003 par du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 GTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 GTODO domicilié(e) 15, Rue de Lincent,33570 LUSSAC - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 G domicilié(e) 15, Rue de Lincent,33570 LUSSAC - 33570 - France.

La marque CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX CLOÎTRE est expirée depuis le 8 septembre 2013.


SCEA du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 G - 15, Rue de Lincent,33570 LUSSAC - 33570 - France


SCEA du CHATEAU de LUSSAC Siret 781 935 655 00014 – APE 011 G - 15, Rue de Lincent,33570 LUSSAC - 33570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Vin d'appellation d'origine POMEROL.