Marque expirée - Marque en non vigueur

- CHATEAU LAUNAY -
SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY SCEA

Numéro de dépôt :
1494561
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2018

Présentation de la marque - CHATEAU LAUNAY -

Déposée le 14 octobre 1988 par DU CHATEAU DE LAUNAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - CHATEAU LAUNAY - »

Le déposant est DU CHATEAU DE LAUNAYTODO domicilié(e) 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386158) - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 375 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY domicilié(e) 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386158) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque - CHATEAU LAUNAY - est expirée depuis le 14 octobre 2018.

DU CHATEAU DE LAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU DU CLOS PERRAULT - , CHATEAU LA BOUCAUDE , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA MOUSSANTE , CHATEAU DU CLOS PERRAULT , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA BOUCAUDE , SOURCE N AYLAU , CHATEAU BRIDOIRE BELLEVUE , CHATEAU DUBORY


SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY SCEA - 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386158) - 33790 - France - SIREN 422375154


SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY - 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386158) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386158 - Publication au BOPI 2008-10-02

Renouvellement sans limitation n°2127628 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277524 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264401 - Publication au BOPI 1998-10-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LAUNAY