Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DU CHATEAU DE LAUNAYTODO
/
-CHATEAU LA VAILLANTE-
Marque expirée - Marque en non vigueur

-CHATEAU LA VAILLANTE-
SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY SCEA

Numéro de dépôt :
1676829
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2018

Présentation de la marque -CHATEAU LA VAILLANTE-

Déposée le 14 octobre 1988 par DU CHATEAU DE LAUNAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « -CHATEAU LA VAILLANTE- »

Le déposant est DU CHATEAU DE LAUNAYTODO domicilié(e) 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386157) - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 375 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY domicilié(e) 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386157) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque -CHATEAU LA VAILLANTE- est expirée depuis le 14 octobre 2018.

DU CHATEAU DE LAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU DU CLOS PERRAULT - , CHATEAU LA BOUCAUDE , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA MOUSSANTE , CHATEAU DU CLOS PERRAULT , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA BOUCAUDE , SOURCE N AYLAU , CHATEAU BRIDOIRE BELLEVUE , - CHATEAU LAUNAY -


SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY SCEA - 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386157) - 33790 - France - SIREN 422375154


SCEA DU CHATEAU DE LAUNAY - 2 LA MOUSSANTE,33790 SOUSSAC (dossier no 2386157) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386157 - Publication au BOPI 2008-10-02

Renouvellement sans limitation n°2127627 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277524 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264401 - Publication au BOPI 1998-10-12

Vins d'appellation d'origine