Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BOUCAUDE
SCEA du CHATEAU de LAUNAY

Numéro de dépôt :
1650608
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU LA BOUCAUDE

Déposée le 13 mars 1991 par du CHATEAU de LAUNAYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BOUCAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du CHATEAU de LAUNAYTODO domicilié(e) 33790 SOUSSAC (dossier no 2193768) - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 375 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DU CHATEAU domicilié(e) (dossier no 2193768) - France.

La marque CHATEAU LA BOUCAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BOUCAUDE est expirée depuis le 13 mars 2011.

du CHATEAU de LAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : - CHATEAU DU CLOS PERRAULT - , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA MOUSSANTE , CHATEAU DU CLOS PERRAULT , CHATEAU BRIDOIRE , CHATEAU LA BOUCAUDE , SOURCE N AYLAU , CHATEAU BRIDOIRE BELLEVUE , - CHATEAU LAUNAY - , CHATEAU DUBORY


SCEA du CHATEAU de LAUNAY - 33790 SOUSSAC (dossier no 2193768) - France - SIREN 422375154


S.C.E.A. DU CHATEAU - (dossier no 2193768) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2001 n°2193768 - Publication au BOPI 2001-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277524 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264401 - Publication au BOPI 1998-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU LA BOUCAUDE