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Marques déposées par DU CHATEAU DE HUSSONTODO
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CHATEAU DE HUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE HUSSON
S.C.E.A. DU CHATEAU DE HUSSON

Numéro de dépôt :
3107477
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011
CHATEAU DE HUSSON de DU CHATEAU DE HUSSON

Présentation de la marque CHATEAU DE HUSSON

Déposée le 25 juin 2001 par DU CHATEAU DE HUSSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE HUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est DU CHATEAU DE HUSSONTODO domicilié(e) B.P 56, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGET Bernard Emile - France.

La marque CHATEAU DE HUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE HUSSON est expirée depuis le 25 juin 2011.


S.C.E.A. DU CHATEAU DE HUSSON - B.P 56, 84350 COURTHEZON - France


GRANGET Bernard Emile - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

"Vins d'appellation d'origine contrôlée Châteauneuf du Pape provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de husson"