Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Courrèges Seguès
SCEA du Château de Gaillat

Numéro de dépôt :
97695674
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque Courrèges Seguès

Déposée le 15 septembre 1997 par du Château de GaillatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Courrèges Seguès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est du Château de GaillatTODO domicilié(e) La Carrelasse, 33210 LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Château de Gaillat - France.

La marque Courrèges Seguès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courrèges Seguès est expirée depuis le 15 septembre 2007.


SCEA du Château de Gaillat - La Carrelasse, 33210 LANGON - France


SCEA du Château de Gaillat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vins