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Marques déposées par la société DU CHATEAU DE FRANCS
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CHATEAU DE FRANCS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE FRANCS
SCEA DU CHATEAU DE FRANCS, Société Civile

Numéro de dépôt :
98721177
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE FRANCS

Déposée le 25 février 1998 par la société DU CHATEAU DE FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société DU CHATEAU DE FRANCS domicilié(e) Le Bourg, 33570 FRANCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 986 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque CHATEAU DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE FRANCS arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

DU CHATEAU DE FRANCS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE FRANCS


SCEA DU CHATEAU DE FRANCS, Société Civile - Le Bourg, 33570 FRANCS - France - SIREN 333986479


NextMarq - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363344 - Publication au BOPI 2008-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686057 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée "BORDEAUX COTES DE FRANCS" provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château de Francs.