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Marques déposées par du Château de BonhommeTODO
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CHATEAU DE BONHOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BONHOMME
SCEA du Château de Bonhomme

Numéro de dépôt :
93494149
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE BONHOMME

Déposée le 16 novembre 1993 par du Château de BonhommeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU DE BONHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est du Château de BonhommeTODO domicilié(e) 11800 Aigues-Vives - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 082 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Susann Kellermann SCEA du Château de Bonhomme - France.

La marque CHATEAU DE BONHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BONHOMME est expirée depuis le 16 novembre 2003.


SCEA du Château de Bonhomme - 11800 Aigues-Vives - France - SIREN 384082970


Susann Kellermann SCEA du Château de Bonhomme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Bonhomme"