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Marques déposées par DU CHATEAU DE BECHAUDTODO
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CHATEAU PETIT-GRAVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT-GRAVET
SCEA DU CHATEAU DE BECHAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3923995
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
CHATEAU PETIT-GRAVET de DU CHATEAU DE BECHAUD

Présentation de la marque CHATEAU PETIT-GRAVET

Déposée le 1 juin 2012 par DU CHATEAU DE BECHAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PETIT-GRAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est DU CHATEAU DE BECHAUDTODO domicilié(e) 2 RUE DE LA MADELEINE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 140 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU DE BECHAUD, M. NOUVEL CLAUDE domicilié(e) 2 RUE DE LA MADELEINE - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CHATEAU PETIT-GRAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT-GRAVET est expirée depuis le 1 juin 2022.

DU CHATEAU DE BECHAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BECHAUD


SCEA DU CHATEAU DE BECHAUD, SCEA - 2 RUE DE LA MADELEINE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 395140866


SCEA DU CHATEAU DE BECHAUD, M. NOUVEL CLAUDE - 2 RUE DE LA MADELEINE - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.