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Marques déposées par DU CHATEAU COUCYTODO
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DOMAINE COUCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COUCY
SCEA DU CHATEAU COUCY

Numéro de dépôt :
99823305
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE COUCY

Déposée le 4 novembre 1999 par DU CHATEAU COUCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE COUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est DU CHATEAU COUCYTODO domicilié(e) Château COUCY, 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 902 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU COUCY - France.

La marque DOMAINE COUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COUCY est expirée depuis le 4 novembre 2009.

DU CHATEAU COUCY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARON-SEGUR , CHATEAU CHAPELLE SEGUR


SCEA DU CHATEAU COUCY - Château COUCY, 33570 MONTAGNE - France - SIREN 331902114


SCEA DU CHATEAU COUCY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388156 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 22 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462780 - Publication au BOPI 2007-10-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE COUCY ".