Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CAYROL
S.A. du CHATEAU CAPENDU

Numéro de dépôt :
3068987
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CAYROL

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) du CHATEAU CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CAYROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) du CHATEAU CAPENDU domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE, 11700 CAPENDU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. du CHATEAU CAPENDU - France.

La marque DOMAINE DE CAYROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CAYROL est expirée depuis le 30 novembre 2010.

du CHATEAU CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ALARIC


S.A. du CHATEAU CAPENDU - PLACE DE LA MAIRIE, 11700 CAPENDU - France - SIREN 325322105


S.A. du CHATEAU CAPENDU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

- Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée - Vins de pays.