Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CABRIERES
SCEA DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3928370
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
CHATEAU CABRIERES de DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS

Présentation de la marque CHATEAU CABRIERES

Déposée le 19 juin 2012 par DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU CABRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTSTODO domicilié(e) Chemin de l'Oratoire, BP 14 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 947 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque CHATEAU CABRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CABRIERES est expirée depuis le 19 juin 2022.

DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : PONTIFICIS EBRIUS


SCEA DU CHATEAU CABRIERES PROPRIETE LOUIS ARNAUD ET SES ENFANTS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Chemin de l'Oratoire, BP 14 - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 350947032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Vins d'AOC Châteauneuf-du-Pape.