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Marques déposées par DU CHATEAU BONNETTODO
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CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée
SCEA DU CHATEAU BONNET

Numéro de dépôt :
95566104
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 27 mars 1995 par DU CHATEAU BONNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est DU CHATEAU BONNETTODO domicilié(e) 33330 ST PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 830 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNET Roger - France.

La marque CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARMENS Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 27 mars 2005.

DU CHATEAU BONNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONT DE MOUQUET Appellaion St Emilion Contrôlée , CHATEAU LA FLEUR BONNET Appellation St Emilion Gd Cru Contrôlée , CHATEAU BONNET D'ARMENS Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée


SCEA DU CHATEAU BONNET - 33330 ST PEY D'ARMENS - France - SIREN 316830199


Monsieur BONNET Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU D'ARMENS"