Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET
S.C.E.A. DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
95585046
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2025

Présentation de la marque L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET

Déposée le 16 août 1995 par DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est DU CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET domicilié(e) 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France.

La marque L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET arrivera à expiration en date du 16 août 2025.

DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : BLF , CHATEAU BELLEVUE LA FORET , Château Bellevue la Forêt , DOMAINE BELLEVUE LA FORÊT , CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT , VERSION OR , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE , L'IMPREVU , OPTIMUM


S.C.E.A. DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France - SIREN 311587604


S.C.E.A. DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET - 5580 ROUTE DE GRISOLLES - 31620 - FRONTON - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288201 - Publication au BOPI 2005-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585743 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-29

"vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BELLEVUE LA FORET" spiritueux, (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs"