Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Bellevue la Forêt
S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Numéro de dépôt :
3447882
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/08/2016
Château Bellevue la Forêt de du CHATEAU BELLEVUE LA FORET

Présentation de la marque Château Bellevue la Forêt

Déposée le 31 août 2006 par du CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château Bellevue la Forêt »

Le déposant est du CHATEAU BELLEVUE LA FORETTODO domicilié(e) 4500 avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET domicilié(e) 4500 avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bellevue la Forêt est expirée depuis le 31 août 2016.

du CHATEAU BELLEVUE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : BLF , CHATEAU BELLEVUE LA FORET , DOMAINE BELLEVUE LA FORÊT , CHATEAU BELLEVUE LA FORÊT , VERSION OR , CHATEAU BELLEVUE LA FORET L'ALLEGRESSE , L'IMPREVU , L'AUTAN DE BELLEVUE LA FORET , OPTIMUM


S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET - 4500 avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 311587604


S.C.E.A. du CHATEAU BELLEVUE LA FORET - 4500 avenue de Grisolles,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée.