Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEROSE-FIGEAC Appelation St Emilion Grand Cru Contrôlée
SCEA du Château Badette SCEA

Numéro de dépôt :
97693335
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/08/2017

Présentation de la marque CHATEAU BELLEROSE-FIGEAC Appelation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 25 août 1997 par du Château BadetteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEROSE-FIGEAC Appelation St Emilion Grand Cru Contrôlée »

Le déposant est du Château BadetteTODO domicilié(e) “ Badette ”,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2340678) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 853 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BADETTE domicilié(e) 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2340678) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLEROSE-FIGEAC Appelation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 25 août 2017.

du Château Badette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BADETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , CHATEAU GODEFROY Appelation St Emilion Grand Cru Contrôlée


SCEA du Château Badette SCEA - “ Badette ”,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2340678) - 33330 - France - SIREN 397853219


SCEA BADETTE - 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2340678) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340678 - Publication au BOPI 2007-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Bellerose-Figeac"