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Marques déposées par du Château ArmensTODO
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LA DAME D'ARMENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DAME D'ARMENS
S.C.E.A du Château Armens, S.C.E.A du Château Armens

Numéro de dépôt :
3323539
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2024
LA DAME D\'ARMENS de du Château Armens

Présentation de la marque LA DAME D'ARMENS

Déposée le 5 novembre 2004 par du Château ArmensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DAME D'ARMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est du Château ArmensTODO domicilié(e) 23 Lieu dit Bourret - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 830 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Malet Roquefort domicilié(e) Champ du Rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque LA DAME D'ARMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DAME D'ARMENS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.

du Château Armens a également déposé les autres marques suivantes : " La Fleur " du Château Armens , LA DAME D'ARMENS AMR ALEXANDRE DE MALET ROQUEFORT , Château " La croix D'Armens "


S.C.E.A du Château Armens, S.C.E.A du Château Armens - 23 Lieu dit Bourret - 33330 - SAINT PEY D'ARMENS - France - SIREN 316830199


Vignobles Malet Roquefort - Champ du Rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572387 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569620 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2014-10-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : S.C.E.A. du CHATEAU ARMENS.