Chatelles PARIS
Présentation de la marque Chatelles PARIS
Déposée le 12 décembre 2014 par monsieur du Chastel Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chatelles PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chatelles PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatelles PARIS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°659647 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17