Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes
DU CHAMP A L'ASSIETTE, SAS

Numéro de dépôt :
4264344
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2026
l\'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes de DU CHAMP A L\'ASSIETTE

Présentation de la marque l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes

Déposée le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU CHAMP A L'ASSIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU CHAMP A L'ASSIETTE domicilié(e) 1 RUE AUGUSTE SCHLEITER - 57300 - AY SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 224 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLM EXPERTISE domicilié(e) 1 PLACE DU PONT A SEILLE - 57000 - METZ - France.

La marque l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Ayotte Produits de nos fermes vendus par nous-mêmes arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

DU CHAMP A L'ASSIETTE a également déposé les autres marques suivantes : L'AYOTTE


DU CHAMP A L'ASSIETTE, SAS - 1 RUE AUGUSTE SCHLEITER - 57300 - AY SUR MOSELLE - France - SIREN 794224196


DLM EXPERTISE - 1 PLACE DU PONT A SEILLE - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vente au détail ainsi que distribution (livraison) de produits de l'agriculture, légumes frais, fruits frais. Vente au détail ainsi que distribution (livraison) de viande, volaille, gibier, fruits conservés, fruits secs, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, fromages. Vente au détail ainsi que distribution (livraison) de farine, pain, pâtisseries, glaces alimentaires, miel, vinaigre. Vente au détail ainsi que distribution (livraison) de bières, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, limonades, nectars de fruits. Vente au détail ainsi que distribution (livraison) de boissons alcoolisées, vins.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.