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Marques déposées par du Ch. SansonnetTODO
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DOMAINE DE LA SALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SALLE
SCEA du Ch. Sansonnet

Numéro de dépôt :
1580524
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/01/2010
DOMAINE DE LA SALLE de du Ch. Sansonnet

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SALLE

Déposée le 9 janvier 1990 par du Ch. SansonnetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du Ch. SansonnetTODO domicilié(e) 33330 St. Emilion (dossier no 2158063) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 767 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick de SUAREZ d'AULAN CO-GERANT domicilié(e) (dossier no 2158063) - France.

La marque DOMAINE DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SALLE est expirée depuis le 9 janvier 2010.


SCEA du Ch. Sansonnet - 33330 St. Emilion (dossier no 2158063) - France - SIREN 351767629


Monsieur Patrick de SUAREZ d'AULAN CO-GERANT - (dossier no 2158063) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158063 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 9 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294147 - Publication au BOPI 2000-01-09

Vin d'appellation Controlée provenant exactement de l'exploitation denommée DOMAINE DE LA SALLE