Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LIVRES PASSION"
Association du CENTRE INTEGRE de RIXHEIM (C.I.R.)

Numéro de dépôt :
94500706
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque "LIVRES PASSION"

Déposée le 5 janvier 1994 par l'association loi 1901 du CENTRE INTEGRE de RIXHEIM (C.I.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LIVRES PASSION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 du CENTRE INTEGRE de RIXHEIM (C.I.R domicilié(e) Rue des Loisirs, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 816 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE INTEGRE - France.

La marque "LIVRES PASSION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LIVRES PASSION" est expirée depuis le 5 janvier 2004.


Association du CENTRE INTEGRE de RIXHEIM (C.I.R.) - Rue des Loisirs, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 314816737


CENTRE INTEGRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

- Produits de l'imprimerie à savoir: livres - organisation d'expositions de livres à buts culturels et éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.