Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DU CARTELOT
/
TINNY'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINNY'S
S.A. DU CARTELOT

Numéro de dépôt :
96649831
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque TINNY'S

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DU CARTELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINNY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DU CARTELOT domicilié(e) RUE ST ROCH B.P. 17, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 682 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DU CARTELOT - France.

La marque TINNY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINNY'S est expirée depuis le 6 novembre 2006.

DU CARTELOT a également déposé les autres marques suivantes : FACE A FACE , KILIMANDJARO , O'CHOC , POKETO , MAD'POCKET


S.A. DU CARTELOT - RUE ST ROCH B.P. 17, 59223 RONCQ - France - SIREN 381682160


S.A. DU CARTELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 18 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357650 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439937 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 18 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357651 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369277 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir