Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARILLON JAZZ
ASSOCIATION DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN

Numéro de dépôt :
3241331
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/08/2013
CARILLON JAZZ de DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN

Présentation de la marque CARILLON JAZZ

Déposée le 12 août 2003 par l'association loi 1901 DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CARILLON JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN domicilié(e) 19/20, Place Charles Béraudier,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 091 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN domicilié(e) 19/20, Place Charles Béraudier,69003 LYON - 69003 - France.

La marque CARILLON JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARILLON JAZZ est expirée depuis le 12 août 2013.


ASSOCIATION DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN - 19/20, Place Charles Béraudier,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 418091484


ASSOCIATION DU CARILLON RHON ALPIN GRC/EMIN - 19/20, Place Charles Béraudier,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Supporte d'enregistrements, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples. Produits de l'imprimerie, livres, journaux brochures, prospectus, dessins, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Formation, formation de musiciens, organisation de concours, formations académiques, activités culturelles, réservation de places de spectacles, organisation de concours notamment de jazz au carillon ; concerts.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.