Déposée le 11 décembre 1996 par madame DU BRULLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DU FOSSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est madame DU BRULLE domicilié(e) no2, place des victimes du 2juillet 1944, 14780 LION SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DU BRULLE, Laetitia - France.
La marque MAISON DU FOSSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU FOSSILE est expirée depuis le 11 décembre 2006.
Mme DU BRULLE, Laetitia - no2, place des victimes du 2juillet 1944, 14780 LION SUR MER - France
Mme DU BRULLE, Laetitia - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Photographies de sites géologiques, paléontologiques et archéologiques. Moulages en plâtre, et autres matières, de fossiles et objets archéologiques Edition d'ouvrages à caractère géologique, paléontologique et archéologique, gestion d'un musée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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