Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BUISSON
Numéro de dépôt :
3121154
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE DU BUISSON
Déposée le 7 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BUISSON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
du Breuil a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371424 - Publication au BOPI 2003-05-27
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43