Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAMPAGNÈRE PRODUCT OF FRANCE - PRODUIT DE FRANCE C COGNAC CAMPAGNÈRE RESERVE COGNAC CAMPAGNÈRE
SARL DU BREUIL

Numéro de dépôt :
3172598
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CAMPAGNÈRE PRODUCT OF FRANCE - PRODUIT DE FRANCE C COGNAC CAMPAGNÈRE RESERVE COGNAC CAMPAGNÈRE de DU BREUIL

Présentation de la marque CAMPAGNÈRE PRODUCT OF FRANCE - PRODUIT DE FRANCE C COGNAC CAMPAGNÈRE RESERVE COGNAC CAMPAGNÈRE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPAGNÈRE PRODUCT OF FRANCE - PRODUIT DE FRANCE C COGNAC CAMPAGNÈRE RESERVE COGNAC CAMPAGNÈRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU BREUIL domicilié(e) 94 rue Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DU BREUIL domicilié(e) 94 rue Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : SIR PARK SPECIAL RESERVE , POLAR BEAR , DOMAINE DU BUISSON , CHAMPAGNERES , OURS BLANC PURE QUALITY M COOL BEFORE DRINKING


SARL DU BREUIL - 94 rue Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France


SARL DU BREUIL - 94 rue Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375680 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)