Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOLACTEM lait de jument
sarl du bourbonnais, sarl

Numéro de dépôt :
4060096
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
BIOLACTEM lait de jument de du bourbonnais

Présentation de la marque BIOLACTEM lait de jument

Déposée le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du bourbonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOLACTEM lait de jument » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) du bourbonnais domicilié(e) randier - 03250 - FERRIERES SUR SICHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl du bourbonnais, Mme lescure carine domicilié(e) randier - 03250 - FERRIERES SUR SICHON - France.

La marque BIOLACTEM lait de jument a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLACTEM lait de jument est expirée depuis le 10 janvier 2024.


sarl du bourbonnais, sarl - randier - 03250 - FERRIERES SUR SICHON - France


sarl du bourbonnais, Mme lescure carine - randier - 03250 - FERRIERES SUR SICHON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.