Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tendi-stop
SCEA du Bois d'Argile, SCEA

Numéro de dépôt :
4022142
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
Tendi-stop de du Bois d\'Argile

Présentation de la marque Tendi-stop

Déposée le 19 juillet 2013 par du Bois d'ArgileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tendi-stop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est du Bois d'ArgileTODO domicilié(e) Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 572 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Bois d'Argile, M. Nebout Bruno domicilié(e) Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France.

La marque Tendi-stop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tendi-stop est expirée depuis le 19 juillet 2023.


SCEA du Bois d'Argile, SCEA - Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France - SIREN 500572524


SCEA du Bois d'Argile, M. Nebout Bruno - Haras du Bois d'Argile - 60390 - BERNEUIL EN BRAY - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.